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Droit Civil I

 Les personnes :

Les personnes physiques

  • L’existence de la personne physique
  • La certitude sur l’existence de la personne physique
  • Les attributions de la personne physique
  • Typologie des droits extrapatrimoniaux
  • Le régime juridique des droits de la personnalité

L’identification des personnes physiques : l’indentification par leur appellation

  • le nom-l’indentification par le facteur géographique ;
  • le domicile
  • l’indentification par son inscription dans le registre d’état civil
  • les personnes morales : La notion de personnalité morale
  • la personnalité morale et les situations voisines
  • La nature juridiques de la personnalité morale

La condition juridique des personnalités morales : La vie de la personne morale

  • Les attributions de la personne morale

Les incapacités :

  • Le mineur
  • Le majeur incapable.